Mentions Légales

Editeur

CORPS POUR' L, SARL au capital social de 8.000 €, dont le siège est établi au 4-6 rue de noisy le grand,94360 Bry sur Marne immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 52051647700020.
Hébergement

L'utilisation du Site vaut acceptation des conditions d'utilisation ci-après décrites.

Droits de propriété attachés au Site

Les sites www.corpspourl.fr est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de CORPS POUR' L, SOTHYS, FOTOLIA, PRONAILS, LA SULTANE DE SABA, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. Les marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées, et sont la propriété exclusive de CORPS POUR' L.

Utilisation du contenu

CORPS POUR' L s'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Toutefois,CORPS POUR' L ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des données figurant sur le Site. En conséquence, CORPS POUR' L décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse suivante : CORPS POUR'L Service Consommateurs 4-6 rue de Noisy le grand 94360 Bry-sur-Marne ou bien par mail à www.corpspourl.fr.

Accès au site

CORPS POUR' L s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. CORPS POUR' L n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur.

Cookies

CORPS POUR' L peut implanter un cookie dans l'ordinateur de l'Utilisateur qui permettra de l'identifier. Un cookie est un petit fichier informatique enregistré dans le disque dur de l'ordinateur. Il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur de l'Utilisateur sur le Site (pages consultées, date, heure et durée de la consultation). Les cookies ne sont utilisés par CORPS POUR' L que dans le but de personnaliser le service proposé à l'Utilisateur. Il ne peut, en aucun cas, endommager les données figurant dans l'ordinateur. L'Utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction sur son logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée l'Utilisateur garde la possibilité d'accéder au Site.

Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que CORPS POUR' L n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'Utilisateur. Le recours à ces sites par l'Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de CORPS POUR' L Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse suivante :CORPS POUR' L - Administration 4-6 rue de Noisy le grand 94360 Bry-Sur-Marne ; ou bien par mail à www.institutcorpspourl.fr. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Modification de la notice

CORPS POUR' L conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d'utilisation du Site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du Site par l'Utilisateur. Toute modification d'utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.

Loi applicable et Juridiction

Les présentes conditions d'utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Paris.

Crédits

Conception graphique et direction artistique :
> Nathalie GUELTON - www.nathguelton.com

Conception et réalisation :
> Fred DUMUR - www.freddumur.com

Programmation et développement :
> Thierry LEROY - www.thierryleroy.com